Conseil Municipal du 11 janvier 1982




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
82-1DEMANDE DE DEROGATION AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES RELATIVES AU REPOS DOMINICAL-LABORATOIRE INGELS - Délibération - (sans annexe)
82-2RENOVATION DU LYCEE CLAUDE BERNARD-BATIMENTS EXTERNAT ET ADMINISTRATION-DOSSIER GENERAL "AVANT-PROJET SOMMAIRE". - Délibération - (sans annexe)
82-3RENOVATION DU LYCEE CLAUDE BERNARD-MARCHE D'INGENIERIE AVEC LE B.E.T. SLETTI. - Délibération - (sans annexe)
82-4TRANSPORTS URBAINS EXTENSION DU RESEAU DESIGNATION DE 3 DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU DISTRICT - Délibération - (sans annexe)
82-5CREATION D'UN EMPLOI D'INGENIEUR SUBDIVISIONNAIRE - Délibération - (sans annexe)
82-6CESSION GRATUITE "LES JARDINS DE MONTESQUIEU" CREATION D'UN PAN COUPE ANGLE RUE J. B. MARTINI RUE MONTESQUIEU - Délibération - (sans annexe)
82-7STATIONNEMENT PAYANT. EXTENSION DE LA ZONE : RUE DANSE-RUE CHARLES GERMAIN - Délibération - (sans annexe)
82-8CESSION GRATUITE PAR LA S.C.R.U. ELARGISSEMENT DES VOIES QUARTIER DECHAVANNE. - Délibération - (sans annexe)
82-9ASSURANCE VEHICULE RENAULT 4289 JR 69 POLICE 404 642Q-AVENANT 102 977. - Délibération - (sans annexe)
82-10CLASSES TRANSPLANTEES 1982-CONVENTIONS AVEC LA FEDERATION LEO LAGRANGE ET AVEC L'ASSOCIATION TOURISME ET TRAVAIL. - Délibération - (sans annexe)
82-11ADJUDICATION DES FOURNITURES SCOLAIRES ANNEE 1982 - Délibération - (sans annexe)
82-12CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE-APPROBATION DU DOSSIER A .P.D. - Délibération - (sans annexe)
82-13SUBVENTIONS DE 10.000FET 15.000F AU COMITE 0E JUMELAGE BEAUJOLAIS-KALARACH - Délibération - (sans annexe)
82-14P ISCINE TOURNESOL-INDEMNITES DE RETARD. - Délibération - (sans annexe)
82-15TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AIDE O.P. EN O.P.1-PISCINE MUNICIPALE. - Délibération - (sans annexe)
82-16DETACHEMENT DE MADAME BONNIEL ELISABETH SUR LE POSTE DE DIRECTEUR DU CENTRE DES ARTS PLASTIQUES - Délibération - (sans annexe)
82-17RECRUTEMENT D'UN DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES TECHNIQUES - Délibération - (sans annexe)